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BPM / Bestplay.music
Version BPM-R49-2026-06

La plateforme BPM et les œuvres de ses membres sont protégées.

Cet avis distingue les éléments appartenant à BPM / Bestplay.music des chansons, images, vidéos, textes et autres contenus dont les membres ou leurs ayants droit demeurent propriétaires.

1. Éléments de la plateforme

Sous réserve des composants tiers et de leurs licences, le code source, l’architecture, les interfaces, les outils administratifs, la documentation, les textes produits pour BPM, le design, les éléments graphiques, les bases de données structurées, le logo et l’identité visuelle de BPM / Bestplay.music sont protégés.

Aucune autorisation d’accès au site ne transfère la propriété de ces éléments.

2. Contenus des artistes et membres

Les artistes et membres conservent leurs droits sur les œuvres et contenus qu’ils publient. Ils accordent uniquement à BPM la licence nécessaire à l’hébergement, à l’affichage, à la lecture, à la diffusion autorisée et à la promotion prévue dans les conditions d’utilisation.

BPM ne revendique pas la propriété d’une chanson, d’une pochette, d’une photo ou d’une vidéo simplement parce qu’elle est publiée sur la plateforme.

3. Copie, clonage et extraction interdits

Sans autorisation écrite, il est interdit de copier ou republier le code, reproduire l’interface de manière substantielle, cloner la plateforme, extraire massivement les données ou médias, contourner les protections, retirer les avis de propriété, revendre une copie ou laisser croire qu’un service tiers est affilié à BPM.

Les moteurs de recherche et intégrations autorisées restent soumis aux règles techniques publiées par BPM et aux limites raisonnables d’utilisation.

4. Sécurité et recherche de vulnérabilités

Toute tentative d’accès non autorisé, d’exploitation, d’altération, d’interruption, d’injection, de vol de session ou de récupération de secrets est interdite. Une vulnérabilité présumée doit être transmise de façon confidentielle à BPM, sans accéder aux données d’autrui ni perturber le service.

Contact de sécurité et de propriété intellectuelle : contact@bestplay.music.

5. Signaler une atteinte

Un titulaire de droits ou son représentant peut demander l’examen d’un contenu publié sur BPM. Le formulaire permet aussi à la personne concernée de transmettre un contre-avis.

Information opérationnelle. Cet avis doit être adapté à l’identité juridique réelle de l’exploitant et faire l’objet d’une révision professionnelle avant l’ouverture commerciale complète.
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